Association De Soutien A l'Enfance
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1. L'association


Ce site internet est géré par l'Association De Soutien A l'Enfance, association loi 1901 déclarée à la Sous-préfecture de Meaux (77).

- Son directeur de publication est DURAND Daniel en qualité de président.

- L'association a pour but de collecter des fonds au profit de projets dédiés à la petite enfance, en organisant la pratique collective de la philatélie, de la numismatique et toutes autres activités de collection.
Par ailleurs l'association inscrit son projet dans une dimension d’intérêt général, en s’ouvrant à tous les publics, notamment les plus fragiles, en préservant à ses activités un caractère désintéressé, non lucratif, laïque et apolitique.

- Son siège social est situé au : Mairie, 4/6 rue de Nerval 77280 Othis.

- Pour contacter le directeur de publication : contact@adsae.org.



2. L'hébergeur


L'hébergeur du site internet est la société 1&1 Internet SARL au capital de 100 000 €. Son siège social est situé au 7, place de la Gare (BP 70109) 57201 Sarreguemines Cedex.
Pour contacter l'hébergeur : 0970 808 911.


Rappel de l'article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 : « 4. Le fait, pour toute personne, de présenter aux personnes mentionnées au 2 [stockeurs de données, les hébergeurs] un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 Euros d'amende. »



3. Dispositions propres aux données personnelles


Les informations qui vous concernent sont destinées à l'association ADSAE. En aucun cas, les données recueillies sur le site adsae.org ne seront cédées ou vendues à des tiers.

Aucune adresse e-mail ne sera transmise à des tiers y compris à nos partenaires sauf avec l'accord express des intéressés. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et libertés" du 06 janvier 1978). Pour l'exercer, adressez vous à : contact@adsae.org.



4. Dispositions propres à la protection du droit d'auteur


Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d'auteurs, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, la reproduction, la représentation et l'usage de tout ou partie des éléments composant le site de l'association [dénomination] ([site internet associatif]) à des fins autres que privées sont interdites sans autorisation écrite des dirigeants de l'association.

Les images et les textes diffusés sur ce site sont la propriété exclusive de l'association et ne peuvent en aucun cas être téléchargées, diffusées, stockées, enregistrées, réutilisées, retransmises, modifiées et plus généralement utilisées à d'autres fins ou d'une autre manière que celles expressément mentionnées aux présentes, sans l'autorisation écrite préalable des dirigeants.

La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art L.335-3).